Guide de gouvernance pour les organismes à but non lucratif du milieu du sport et du loisir au Québec

La gouvernance et l’administration d’un OBNL ne sont pas des sciences infuses et innées. De nos jours, elles requièrent des connaissances et des compétences particulières.

Bien souvent, en raison de la complexité des organisations qui ne cesse de s’accroître, ces connaissances et ces compétences sont appelées à être de plus en plus pointues. Nous n’avons qu’à penser à la gestion financière, à la protection et à l’intégrité des personnes, à l’évolution des technologies de l’information, aux enjeux environnementaux, aux défis sociaux relatifs à l’évolution des valeurs ou à la plus grande diversité culturelle, à la spécialisation accrue en matière de collecte de fonds, ou encore aux exigences légales de plus en plus nombreuses sur une très grande variété de sujets.

Pour bien des bénévoles impliqués dans les dizaines de milliers d’OBNL québécois, les connaissances en lien avec la gouvernance sont une expertise qui, la plupart du temps, s’acquiert au fil du temps dans l’action et la pratique.

Qu’ils soient impliqués dans une grande ou une petite organisation, l’accès à une information de qualité décrivant leurs responsabilités demeure toutefois un incontournable pour les administratrices et les administrateurs souhaitant exercer leur rôle avec rigueur et attention, et de manière consciencieuse. Ce document a donc comme objectif de répondre à ce besoin en présentant de manière vulgarisée les éléments essentiels à maîtriser afin de bien comprendre et de bien jouer son rôle d’administratrice ou d’administrateur.

Ce guide, destiné aux organismes de sport et de loisir de tous les niveaux (du niveau local au niveau provincial), vise essentiellement à accompagner les membres du conseil d’administration dans la mise en place d’une gouvernance efficace, afin que la mission de leurs organismes soit respectée et accomplie. Il vise en outre à apporter les nuances nécessaires pour prendre en compte les contraintes auxquelles font face les organismes de loisir et de sport en ce qui concerne la disponibilité des ressources. Dans un premier temps, nous présenterons les principaux éléments du cadre juridique d’un OBNL, et définirons les notions de personne morale, d’OBNL, de lettres patentes et de règlements généraux. Nous décrirons par la suite les rôles des membres, des administratrices et des administrateurs, du conseil d’administration et de la direction générale dans la gouvernance.

Dans un deuxième temps, nous suggérerons quelques bonnes pratiques de gouvernance que les organisations peuvent adopter afin que les administratrices et les administrateurs ainsi que le conseil d’administration jouent leurs rôles de manière efficace et efficiente.